|
|
 |
|
Accueil 
Conditions d'utilisation
|
Photos récentes Photos les plus vues |
|
|
English version of the terms of use below.
CONDITIONS D'UTILISATION :
Ce site est la propriété de "alavillecommealaplage.com". Le fait de vous connecter à ce site et l'utilisation de tout ce qui s'y trouve implique que vous acceptiez les conditions d'utilisation définies ci-dessous (définies dans le texte par "les conditions d'utilisation"). Si vous n'acceptez pas ces conditions vous ne devez pas rester connectés à ce site (ci-dessous "le site") et ne pas utiliser le "produits" qui y sont proposés.
Tous les visuels sont protégés par le droit d'auteur :
1. Les "produits" proposés sur "alavillecommealaplage.com" sont constitués et définis comme étant les fichiers, images, animations, photographies ou textes disponibles sur "alavillecommealaplage.com".
2. Ils font l'objet d'une licence d'utilisation. Elle vous donne le droit d'utiliser tous les produits que vous acquérez régulièrement et conformément à cette licence et que vous téléchargez depuis ce site. Télécharger ces produits ne vous confère que les droits accordés par la licence et ne constitue en aucun cas un transfert de propriété ni ne vous confère aucune propriété intellectuelle sur ces produits.
3. Vous ne pouvez en aucun cas redistribuer ou vendre ces produits, il est illégal de télécharger, dupliquer ou distribuer quelque produit que ce soit de "alavillecommealaplage.com" excepté pour votre propre usage qui est défini par la licence d'utilisation.
4. Le design et le plan de ce site, de même que les produits qui y sont disponibles, de même que ceux de tout autre site détenu, contrôlé ou fait en association avec "alavillecommealaplage.com", sont protégés par les lois et réglementations internationales et par le droit d'auteur et ne peuvent être ni copiés ni plagiés en tout ou en partie.
5. DROITS DES TIERS :
L'utilisation d'une image ou d'un document est toujours susceptible de porter atteinte aux tiers, et notamment aux personnes représentées ou aux titulaires de droits, notamment sur des objets, sigles, bâtiments ou marques représentés.
Il vous incombe donc d’obtenir préalablement des personnes représentées (ou des titulaires de droits sur les biens représentés) ou de "alavillecommealaplage.com" la confirmation de leur autorisation quant à l’utilisation projetée de l’image concernée.
Nos images représentant des personnes identifiables, notamment dont le nom et/ou le prénom est mentionné dans la légende (ou des biens sur lesquels des droits sont détenus par des tiers) ne peuvent donc être utilisées à des fins d’illustration pure sans autorisation particulière.
Dans tous les cas où l'utilisation des images de "alavillecommealaplage.com" n'est pas tout à fait neutre à l'égard des tiers, parce qu'il est porté atteinte à leurs droits ou qu'eux-mêmes ou les biens à propos desquels ils détiennent des droits sont représentés de façon négative, susceptible de semer la confusion, simplement peu flatteuse, ou encore dans un contexte sensible sur le plan social, politique, philosophique, religieux, sexuel ou assimilé, "alavillecommealaplage.com" ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'avoir permis le téléchargement de ses images, si vous n'avez pas obtenu son autorisation préalable et écrite de les utiliser dans ledit contexte décrit avec précision.
De façon générale, "alavillecommealaplage.com" ne peut être tenue responsable des conséquences de l'utilisation des images téléchargées, laquelle se fait sous la seule responsabilité des utilisateurs des dites images.
LIMITATION DE GARANTIE :
A l'exception de celles accordées par la licence d'utilisation, "alavillecommealaplage.com" n'accorde aucune garantie supplémentaire sur les produits et documents disponibles sur ce site et, dans les limites permises par la loi, le site est proposé "tel quel".
Sauf disposition contraire, les produits sont fournis « tels quels » sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, y compris notamment, aucune garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier.
"alavillecommealaplage.com" n'octroie aucune garantie en ce qui concerne les produits (images) que vous avez modifiées, transformées ou retouchées et vous êtes seul responsable pour toutes réclamations relatives à ou résultant de vos modifications et de l'utilisation des produits (images).
"alavillecommealaplage.com" n'octroie aucuns droits et ne donne aucune garantie en ce qui concerne l'utilisation des noms, marques de fabrique, logos, modèles, œuvres d'art ou architecture qui sont protégés par copyright et représentés dans une image. Il incombe a l'utilisateur de vérifier par lui-même que tous les droits, accords ou autorisations nécessaires ont été obtenus.
"alavillecommealaplage.com" ne donne aucune garantie que la ou les produits (images), les sites web ou les autres documents répondront à vos besoins ou que leur utilisation pourra se faire sans interruption ou sans erreur. Vous prenez en charge l'intégralité des risques relatifs à la qualité, à l'exécution et à l'utilisation de la ou des produits (images). Vous comprenez que vous devez demander l'avis d'une personne compétente avant d'utiliser les produits (images) dans, ou en relation avec, des produits ou services ou à toutes autres fins commerciales.
"alavillecommealaplage.com" ne saura être tenu pour responsable envers vous ni aucune autre entité de dommages généraux, punitifs, spéciaux, indirects, accessoires ou consécutifs, de manque à gagner ou autres dommages, frais ou pertes résultant de l'utilisation que vous faites de la ou des produits (images), de l'inexécution par "alavillecommealaplage.com" du présent contrat ou autre, même si "alavillecommealaplage.com" a été avisé du caractère possible de ces dommages, frais ou pertes. (voir contrat de licence disponible sur le site).
"alavillecommealaplage.com" pas davantage que ses affiliés, directeurs, gérants, employés, licenciés, fournisseurs ou distributeurs ne pourront être tenus pour responsables de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, économique ou physique ou de quelque autre nature qui pourrait survenir de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou les produits du site, même si "alavillecommealaplage.com" a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
En aucun cas la responsabilité de "alavillecommealaplage.com" de ses affiliés, directeurs, gérants, employés, licenciés, fournisseurs ou distributeurs ne pourra excéder le montant que vous aurez payé pour accéder et utiliser ce site ou télécharger et utiliser les produits de ce site.
Certaines juridictions n'acceptant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité, ces conditions peuvent éventuellement ne pas s'appliquer à vous.
Les présentes conditions d'utilisation constituent la totalité des conventions liant les parties utilisant ce site et remplace toute convention ou tout accord écrit ou oral passé précédemment entre les parties, concernant ce site et ne peuvent être ni changées ni supprimées oralement. L'invalidité éventuelle de certaines conditions de ces conditions d'utilisation n'invalide en aucun cas les autres. "alavillecommealaplage.com" se réserve le droit de modifier ou supprimer ces conditions d'utilisation sans notification préalable. Si vous ne respectez pas ces conditions d'utilisation, vous serez dans l'obligation de détruire tous les produits que vous aurez obtenus par l'intermédiaire de ce site
En complément, “alavillecommealaplage.com” se réserve le droit d'arrêter l'exploitation de ce site sans notification préalable.
A LA VILLE COMME A LA PLAGE TERMS OF USE
This site is owned and operated by A LA VILLE COMME A LA PLAGE . Your use of this website and any materials available herein identifies that you agree to the following terms of use (hereinafter referred to “Terms of Use”). If you do not agree to these terms then you should leave this website immediately (hereinafter referred to as “Site”, not use any of the materials available herein, and/or not subscribe to this service.
COPYRIGHTED MATERIALS.
1. "Materials” on A LA VILLE COMME A LA PLAGE shall constitute and be defined as any files, images, animations, photographs, or text available on A LA VILLE COMME A LA PLAGE.
2. All Materials downloaded from A LA VILLE COMME A LA PLAGE is licensed to you by A LA VILLE COMME A LA PLAGE. Downloading these Materials does not transfer any title from these Materials to you, or any intellectual property rights therein to you.
3. You may under no circumstances redistribute or sell this content at any time, and it is illegal to duplicate, download, or distribute any Materials from A LA VILLE COMME A LA PLAGE except for your use, which is subject to the Usage Guidelines.
4. The design and layout, as well as all Materials provided on the Site, or of any other website owned, operated, licensed, or controlled by or associated with A LA VILLE COMME A LA PLAGE, is protected by the United States and International law and other intellectual property proprietary rights and may not be copied or imitate in whole or in part.
THIRD PARTIES RIGHTS :
The publication of a picture can always infringe with the rights of a third party, may it be a model or the owner of a property (an item, a location or a brand mark).
Before publishing a picture, the user has to ask "alavillecommealaplage.com" if a model release is available.
Concerning the property releases, the user must obtain the agreement of the property owner.
It is fobiden :
. To use or to transform the images so that they could violate physical or immaterial rights of property (example: reframing in close-up of a monument).
. To use the images representing or containing persons, places, possessions or recognizable entities, so as to desrepute these persons, places, possessions or entities, in particular by conferring them or by integrating them into works with scandalous, Obscene, offensive, immoral, slanderous or simply polemical character; according to the law. It is in particular fobiden to use these images to illustrate internet sites or catalogs dedicated to prostitution, escort girl services, marriage bureaus, etc. and more generally to use the images of the models represented instead of those of someone else offering his/her services.
. The user takes the whole responsibility of the use of the images being the object of the present license. "alavillecommealaplage.com" cannot be considered as responsible of any damage, direct or indirect, resulting from the use of these images.
. In a general way "alavillecommealaplage.com" can grant only the rights of use of the concerned images for the uses defined in the license. It is up to the user to watch to respect the rights of a person over his image and the rights of property such as they are defined by the law.
LIMITATION OF WARRANTY.
Except as provided in the end user license agreement, if any, that is attached to the site, A LA VILLE COMME A LA PLAGE makes no representation or warranty with respect to any product or the related documentation and to the extent permitted under applicable law the site is delivered "as is." The warranty stated herein is expressly in lieu of all other warranties, express or implied, including but not limited to any express or implied warranty of accuracy, correctness, reliability, merchantability, fitness for a particular purpose, and non-infringement, and such warranty constitutes the only warranty made by A LA VILLE COMME A LA PLAGE with respect to the site, content and materials. A LA VILLE COMME A LA PLAGE does not warrant that the content or functions contained in the site will be free from errors, interruptions, omissions, defects, viruses, or other damaging elements, or that A LA VILLE COMME A LA PLAGE will correct any errors, omissions or defects.
You assume the cost of service, repairs or corrections to your hardware, software or other equipment. in no event will A LA VILLE COMME A LA PLAGE or any of its affiliates, officers, directors, employees, licensers, suppliers or distributors be liable for any indirect, special, incidental, economic, or consequential damages arising out of the use or inability to use the site or materials, even if A LA VILLE COMME A LA PLAGE has been advised of the possibility of such damages. in no event will liability of A LA VILLE COMME A LA PLAGE or any of its affiliates, officers, directors, employees, licensers, suppliers or distributors exceed the amount paid by you, if any, for accessing or using this site, or purchasing or downloading products from this site. because some jurisdictions do not allow the exclusion or limitation of liability for consequential or incidental damages, the above limitation may not apply to you.
These Terms of Use contain the entire understanding of the parties hereto relating to any use of this Site and supersedes any prior written or oral agreement or understandings between the parties with respect to this Site, and cannot be changed or terminated orally. The invalidity or unenforceability of any provision of these Terms of Use will not affect the validity or enforceability of any other provision of these Terms of Use. A LA VILLE COMME A LA PLAGE reserves the right to modify or terminate these Terms of Use without notice, if, in A LA VILLE COMME A LA PLAGE sole discretion, you fail to comply with any term of these Terms of Use. Upon termination, you must destroy all materials obtained from this Site, copies and related documentation thereof. In addition, A LA VILLE COMME A LA PLAGE reserves the right to terminate this Site without notice.
|
|
|
Voir le panier
Entrée des artistes
Accès Membres